Avis legal


© POSIMAT 2009. Tous droits réservés.

Le présent site web est la propriété de Posimat. Sa reproduction totale ou partielle sans l’autorisation expresse de Posimat est interdite.

La reproduction, copie, utilisation, distribution, commercialisation, communication publique ou toute autre activité  qui peut être réalisée avec les informations contenues dans ces pages web et réalisée sans autorisation expresse de la part de Posimat est une infraction punie par la législation en vigueur.

Les noms et logotypes exposés dans ces pages sont des marques commerciales déposées, propriété de leurs titulaires légitimes.

Posimat rejette toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des contenus exposés dans ces pages et se réserve le droit de les actualiser, les supprimer, établir des limites ou restreindre leur accès à tout moment, de façon temporaire ou permanente.

Posimat rejette toute responsabilité concernant les informations non contenues dans ces pages web. Concrètement, il n’est pas responsable des informations contenues dans les pages web des tierces personnes connectées par le biais de liens (links) sur les pages web de Posimat.

Posimat n’est pas tenu responsable des éventuels bugs de sécurité qui pourraient être dû à l’utilisation d’ordinateurs infectés par des Virus Informatiques, ou encore, des conséquences qui pourraient résulter du mauvais fonctionnement du navigateur ou de l’utilisation de versions non actualisées de ce navigateur.

Les utilisateurs de ces pages  sont informés du fait que l’utilisation des systèmes électroniques de transmission de données et le courrier électronique n’offrent pas de garanties absolues de sécurité. Posimat est exempté de toute responsabilité concernant ces faits.

Posimat adoptera les mesures à sa portée pour la protection des données personnelles des utilisateurs, en préservant leur confidentialité. Voir paragraphe  POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.